L’intention criminelle reste un criti?re essentiel dans chacune des infractions traitee. Concernant le juge point de condamnation

sans le constater ou atout le moins le presumer. Cela veille precieusement a relever cette intention au sein d’ chaque action du criminel.

L’intention criminelle

Pour commencer, la notion d’« intention » vient du latin « intentio » qui signifie action de diriger. Comprenons avec la

qu’il s’agit d’une volonte dirigee vers un but defini. Pour autant, meme si l’etymologie de cette notion est claire et precise,

2 conceptions doctrinales se seront opposees a votre theme.

D’un cote, la conception objective et de l’autre, la conception subjective.

J’ai conception objective est la plus appreciee des penalistes et en particulier du celebre Emile Garcon. Selon cette theorie,

l’intention renvoie a la conscience et la volonte de l’agent de realiser le comportement penalement sanctionne.

De votre avis, nos mobiles seront indifferents. Ils n’ont aucune incidence dans la qualification des faits, aussi si le juge

est en mesure de en tenir compte pour l’application en peine.

Cela convient alors de ne point confondre ces deux notions, intention et mobile

puisque si le mobile est totalement indifferent, a contrario, l’intention reste un parami?tre constitutif de l’infraction.

L’intention reste unique pour chaque infraction, or tel n’est gui?re l’eventualite du mobile puisque chaque individu

agit d’apri?s ses propres raisons.

C’est d’ailleurs cette conception qui est retenue en droit positif francais, contrairement a Notre conception subjective,

imaginee via nos Positivistes.

Ici, l’intention est envisagee d’une n’importe quel maniere.

Dans les faits, l’intention ne pourra etre appreciee qu’au regard d’une volonte animee via des motifs ou 1 mobile.

Si votre theorie n’a pas les faveurs du legislateur francais, Afin de autant, certains de ses elements ont ete consacres,

et principalement le dol special.

Neanmoins, l’intention entendue comme une disposition de l’esprit (L’intention criminelle)

par laquelle un individu se propose deliberement un but demeure un facteur constitutif de l’infraction difficile

D’ailleurs, l’affaire dite du « sang contamine » demontre l’integralite des lacunes du dispositif francais en la matiere.

Par exemple, au milieu des annees 80, les services de sante publique charges des operations de transfusion se paraissent trouves

en possession de lots de sang contamines par le sida. Malgre ces faits, ils ont sciemment decide de nos distribuer tel

des lots de sang ordinaire, ce qui a conduit a la contamination de millions de gens. Quelques annees prochainement,

des poursuites ont ete diligentees.

L’une des qualifications penales envisagees a ete celle de l’empoisonnement.

Neanmoins, la difficulte residait dans le fait que s’il etait acquis qu’ils avaient connaissance de la contamination

de ces lots de sang, pour autant, ils n’avaient jamais la volonte de provoquer la mort des personnes concernees.

D’ou la question ; est-ce que l’empoisonnement peut etre envisage sans l’ « animus necandi » ?

A avouer que l’ « animus necandi » s’entend comme le dol special, dol special qui donne sa consistance a l’intention

coupable de l’agent. Il s’agit de le etat d’esprit, de sa volonte de commettre le but recherche, a savoir dans

ce cas concret, la mort une personne. Or en l’espece tel n’etait gui?re l’eventualite.

L’intention coupable (L’intention criminelle)

faisait defaut selon la chambre criminelle d’la Cour de cassation dans son arret rendu le 18 juin 2003.

Tant les rebondissements judiciaires que des controverses doctrinales sur une telle affaire demontrent a quel point

il est difficile de definir explicitement la notion d’intention coupable. Pour autant, l’intention coupable reste au

c?ur des preoccupations du legislateur puisqu’il a installe Le concept fondamental d’intentionnalite des crimes et

delits en le article 121-3 du Code penal qui dispose que : « Il n’y a point de crime ou de delit sans intention

Il est toutefois certaines exceptions en matiere delictuelle

ou desfois une faute d’imprudence suffit a caracteriser l’infraction tel c’est le cas en particulier concernant le delit

de risque cause a autrui.

Concretement, la faute intentionnelle reside dans la conscience que l’auteur a de commettre un agissement qu’il

sait contraire a la loi penale. Attention, il ne faut pas confondre « intention » et « premeditation ».

Si la premeditation reste definie a l’article 132-72 du Code penal comme etant : « le dessein forme avant l’action

de commettre un crime ou un delit determine », elle reste a distinguer de l’intention, puisqu’elle vient s’y ajouter.

Effectivement, elle lui donne une coloration particuliere. Elle renvoie a l’idee de reflexion, de maturation d’un projet.

Ainsi, alors que la premeditation reste une circonstance aggravante,

l’intention criminelle est un facteur constitutif de l’infraction. Il va i?tre des lors necessaire d’en rapporter la preuve.

En effet, afin que cette intention criminelle soit caracterisee, il va i?tre necessaire qu’elle existe au moment de l’acte,

cela suppose une concomitance entre le comportement de l’agent et cette intention coupable. A defaut, elle doit etre ecartee.

Du fait une presomption d’innocence, principe fondamental en droit penal, c’est au Ministere public qu’incombe Notre charge

une preuve en la matiere. Cette intention criminelle peut etre Complique a rapporter. Toute la complexite demeure dans le fera

qu’il s’agit d’un accessoire psychologique, inherent a l’etat d’esprit meme de l’agent. De facto, il va i?tre impossible

de l’etablir en direct.

La preuve de l’intention criminelle qui intervient alors par un jeu d’indices,

c’est-a-dire que l’on tire d’un fait connu, l’existence d’un fait inconnu, ici l’intention. Elle peut intervenir egalement

avec des presomptions du fait de l’homme, il s’agit la d’un procede judiciaire rei§u au juge. Prenons pourquoi pas le cas

du meurtre, d’apres la jurisprudence, Cela reste utile de tenir compte de la nature de l’arme utilisee, une region

du corps touchee notamment. Pour autant, il ne s’agit que de presomptions simples pouvant etre renversees par l’agent.

Prealablement, il convient toutefois de determiner si la responsabilite penale de l’agent peut etre engagee au travers

surtout de deux concepts, la culpabilite (I) et l’imputabilite (II).

Leave a Reply

Your email address will not be published. Required fields are marked *